Mentions légales
Version du 16 octobre 2026, révision 2
Le site Bac Rétention est édité par une personne physique dont l'activité commerciale n'est pas encore immatriculée. Informations prévues par l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- Nom : Silvio D'Adderio
- Nom du site : Bac Rétention
- Adresse : Rue Ravel, 69440 Saint-Laurent-d'Agny
- Téléphone : 06 05 75 57 28
- Email : silviodadderio69@gmail.com
- Immatriculation : activité pas encore immatriculée. Le numéro SIREN/SIRET, l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et le régime de TVA seront indiqués ici dès qu'ils seront connus ; aucune vente n'est conclue d'ici là.
- Directeur de la publication : Silvio D'Adderio
Hébergeur
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone : +1 559 288 7060
Prix et conditions de vente
Le site s'adresse exclusivement aux professionnels. Les prix sont affichés à titre indicatif, hors frais de livraison. Le régime de TVA applicable sera indiqué dès l'immatriculation de l'activité. Le prix définitif et les frais de livraison figurent sur le devis. Les ventes sont régies par les conditions générales de vente.
Informations réglementaires
Les guides, pages métier et le calculateur de capacité de rétention citent les textes avec un lien vers leur source officielle. Ils sont fournis à titre d'information : ils ne valent ni avis juridique ni validation de la conformité d'un site, qui relève de son exploitant.
Propriété intellectuelle
Les textes, la structure du site et les éléments graphiques propres au site sont protégés : toute reproduction substantielle sans autorisation est interdite. Les marques et visuels des fabricants restent leur propriété et ne sont utilisés qu'avec leur accord.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.